Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau
/
Maison Bonaparte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Bonaparte
Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, Service à compétence nationale

Numéro de dépôt :
4169753
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2025
Maison Bonaparte de Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau

Présentation de la marque Maison Bonaparte

Déposée le 31 mars 2015 par Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Maison Bonaparte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, Service à compétence nationale domicilié(e) Avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, M. Lefébure Amaury domicilié(e) avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque Maison Bonaparte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Bonaparte arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau a également déposé les autres marques suivantes : Casa Buonaparte , Château de la Malmaison


Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, Service à compétence nationale - Avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Musée national des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, M. Lefébure Amaury - avenue du château de Malmaison - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement).